Notions Fondamentales Du Droit D auteur

Titre : Notions Fondamentales Du Droit D auteur
Auteur :
Éditeur : WIPO
ISBN-13 : 9789280510133
Libération : 2002

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Les notions fondamentales du droit civil

Titre : Les notions fondamentales du droit civil
Auteur : Pieter van Bemmelen
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105004675315
Libération : 1892

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Les notions fondamentales du droit civil

Titre : Les notions fondamentales du droit civil
Auteur : Pieter Bemmelen
Éditeur :
ISBN-13 : KBNL:UBL000048401
Libération : 1892

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Les solutions de l ancien droit romain aux probl mes juridiques modernes

Titre : Les solutions de l ancien droit romain aux probl mes juridiques modernes
Auteur : Anna Mancini
Éditeur : BUENOS BOOKS AMERICA LLC
ISBN-13 : 9782915495058
Libération : 2004

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Notre droit et sa philosophie ont été conçus pour un monde où la richesse économique était matérielle. Bien que ce monde n'existe plus, ses lois persistent et freinent de développement économique. Le droit des brevets d'invention en est un exemple caractéristique. Conçu à l'ère industrielle pour protéger les inventions matérielles, il n'a pu s'appliquer aux inventions industrielles abstraites. Le logiciel, par exemple, a été exclu de la protection par le droit des inventions en raison de son manque de matérialité. Un tel motif d'exclusion étant économiquement absurde, il aurait fallu adapter le droit des inventions au monde virtuel. Cela n'a pas été le cas et chaque nouvelle invention abstraite n'a pu bénéficier de ce système de protection pour manque de matérialité de son objet. Longtemps avant nous, les anciens Romains avaient compris que monde virtuel et monde matériel ne fonctionnent pas de la même façon. Très pragmatiques, ils en avaient tenu compte pour inventer leur système juridique. Leur expérience est devenue précieuse pour un monde qui redécouvre la valeur des idées et la richesse des personnes, trop longtemps éclipsées par le matérialisme. ... Je compris alors que l'intelligence particulière reflétée dans le droit romain archaïque avait échappé aux spécialistes, car ils étaient trop imprégnés de notre vision matérialiste du monde. Contrairement à nous, les anciens Romains ne s'étaient pas contentés d'observer le monde matériel. Ils avaient aussi exploré le monde virtuel (de l'esprit). Ils avaient compris que monde virtuel et monde matériel ne fonctionnent pas de la même façon. Très pragmatiques, ils en avaient tenu compte pour inventer leur système juridique. Leur expérience est devenue précieuse pour un monde qui redécouvre la valeur des idées et la richesse des personnes, trop longtemps éclipsées par le matérialisme.

Droit de l OMC droit de l Union europ enne et fiscalit directe

Titre : Droit de l OMC droit de l Union europ enne et fiscalit directe
Auteur : Marilyne Sadowsky
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804456634
Libération : 2013-03-25

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L’Organisation mondiale du commerce a-t-elle un lien avec la fiscalité directe ? Cette question peut sembler surprenante. En effet, l’inspiration première de lutte contre le protectionnisme a naturellement doté l’O.M.C. d’une compétence en matière de fiscalité indirecte. Pourtant, le nombre de décisions rendues par l’Organe de règlement des différends, en matière de fiscalité directe, ne cesse de croître. Toutes ces affaires sont relatives soit au principe de non-discrimination soit au principe d’interdiction des subventions fiscales. Le constat est exactement le même en droit de l’Union européenne. Dans ce contexte, l'ouvrage analyse et compare la consistance de ces deux principes dans le cadre de deux espaces normatifs aux finalités différentes. La comparaison du droit de l’O.M.C. et du droit de l’U.E. sous l’angle de la fiscalité directe met en évidence l’imbrication de ces deux sources de droit. Cet enchevêtrement conduit tantôt à un rapprochement des règles édictées dans ces deux cadres, tantôt à un traitement différencié. Il n’est donc pas étonnant de constater l’influence du droit de l’O.M.C. sur le droit de l’U.E. ou inversement, mais également la volonté de l’un ou de l’autre de ces systèmes de ne pas subir une telle influence. Par conséquent, chaque système ne se suffit pas à lui-même en même temps qu’il élabore ses règles et rend ses décisions dans le champ de référence qui est le sien. Ainsi, le droit de l’O.M.C. prospère dans le cadre du libéralisme économique où la logique sociale est absente, tandis que l’U.E. prospère dans celui d’une logique d’intégration économique à la lumière des droits fondamentaux. Dans ce contexte, le principe de non-discrimination et le principe d’interdiction des subventions fiscales développés dans ces deux espaces coïncident-ils ? Existe-t-il un lien entre les deux ? Pour répondre à ces questions, nous avons dû confronter ces deux règles et tirer les conséquences de cette dualité de sources sur le droit fiscal français. L’ouvrage intéressera tant les praticiens que les universitaires spécialisés en fiscalité, mais aussi en droit international et communautaire.

Raconter la Loi

Titre : Raconter la Loi
Auteur : François Ost
Éditeur : Odile Jacob
ISBN-13 : 2738113710
Libération : 2004-01-28

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Qu'est-ce que les mythes et les grands archétypes de la littérature universelle nous enseignent sur l'origine et le destin du droit ? La donation de la loi du Sinaï, l'invention de la justice chez Eschyle, la révolte de conscience d'Antigone, la souveraineté de l'individu pour Robinson Crusoé, les paradoxes de la liberté chez Faust, la déchéance de la loi avec Kafka : telles sont les étapes majeures d'un parcours narratif aux sources d'un imaginaire juridique trop souvent méconnu. Entre le " tout est possible " du récit et le " tu ne dois pas " de la loi, l'institution du social ne cesse de s'inventer des formes inédites. Au rebours d'une vision formaliste ou moraliste du juridique, ce livre poursuit une grande ambition : replonger le droit dans la fiction littéraire pour lui permettre de renouer avec ses racines.

Le droit de la PME

Titre : Le droit de la PME
Auteur : Marc Giguère
Éditeur : Presses Université Laval
ISBN-13 : 2763773168
Libération : 1993-01-01

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Recueil Des Cours Collected Courses 1971

Titre : Recueil Des Cours Collected Courses 1971
Auteur : Academie De Droit International De La Ha
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 9028600922
Libération : 1972-12-31

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Biographie universelle ancienne et moderne

Titre : Biographie universelle ancienne et moderne
Auteur : Louis Gabriel Michaud
Éditeur :
ISBN-13 : BSB:BSB10050438
Libération : 1859

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Biographie universelle ancienne et moderne ouvrage r dig par une soci t de gens de lettres Michaud and E Desplaces

Titre : Biographie universelle ancienne et moderne ouvrage r dig par une soci t de gens de lettres Michaud and E Desplaces
Auteur : Ernest Desplaces
Éditeur :
ISBN-13 : OXFORD:555092628
Libération : 1843

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