Notions Fondamentales Du Droit D auteur

Titre : Notions Fondamentales Du Droit D auteur
Auteur :
Éditeur : WIPO
ISBN-13 : 9789280510133
Libération : 2002

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Droits d auteur et droits voisins

Titre : Droits d auteur et droits voisins
Auteur : Joe Mondonga Moyama
Éditeur : Mon Petit Éditeur
ISBN-13 : 9782342018028
Libération : 2014-01-09

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Cette étude est l'aboutissement de nos recherches à la suite d'une carence constatée, face à la problématique sur la question fondamentale liée à la protection et à la gestion de droits d'auteur et des droits voisin, particulièrement en République Démocratique du Congo et, en Afrique en général. C'est la raison pour laquelle, celle-ci se veut être une contribution pour la vulgarisation des notions fondamentales du droit d'auteur et, qui embrasse le droit d'auteur sous ces aspects culturel, technique, économique et social. Elle propose, au regard des questions traitées, des reformes que les autorités publiques sont censées d'opérer dans le secteur de la protection et de la gestion du droit d'auteur, en tenant compte des enjeux du droit d'auteur en rapport avec les industries culturelles et créatives d'une part et la place du droit d'auteur dans l'espace OHADA. Cet ouvrage répond également, au souci d'établir une politique d'intégration de l'enseignement technique du droit d'auteur dans le cursus scientifique dans les établissements supérieurs et universitaires de la République Démocratique du Congo, en particulier, et de l'Afrique en général. Il conviendra, à ce sujet, d'approfondir les questions de techniques du droit d'auteur, en complément des questions juridiques, lorsqu'il s'agira des grandes écoles de formation artistique et des sciences sociales et de communication ainsi que des facultés de droit.

Le droit d auteur des artistes et des fabricants

Titre : Le droit d auteur des artistes et des fabricants
Auteur : Georges Chabaud
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112105195863
Libération : 1908

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Georges Chabaud A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le droit d auteur des artistes et des fabricants Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le support en droit d auteur

Titre : Le support en droit d auteur
Auteur : Olivier Pignatari
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804463380
Libération : 2013-06-04

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L’ objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L’auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ne néglige pas l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, et s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

M langes Skubiszewski Krzysztof

Titre : M langes Skubiszewski Krzysztof
Auteur : Jerzy Makarczyk
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 9041102965
Libération : 1996-12-05

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"Theory of International Law at the Threshold of the 21st Century" is a remarkable book, and is destined to become a standard work, without which no International Law library will be complete. The essays contained in this volume are written by the foremost experts, and the topics have been chosen with the greatest care, to reflect the most pressing current problems facing the world community. The research and writing made available in this collection will be of enduring worth, and will be studied and quoted for decades to come. It follows in the finest traditions of the major collective works published by Martinus Nijhoff/Kluwer Law International. It is most appropriate that a remarkable book should be dedicated to a remarkable man, and the editor of the volume Professor Jerzy Makarczyk has ensured that the choice of writers, the choice of topics and the quality of the material do indeed honour one of the leading international lawyers of his generation: Professor Krzysztof Skubiszewski.

Recueil Des Cours Collected Courses 1966

Titre : Recueil Des Cours Collected Courses 1966
Auteur : Academie De Droit International De La Ha
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 9028615520
Libération : 1966

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The Academy is a prestigious international institution for the study and teaching of Public and Private International Law and related subjects. The work of the Hague Academy receives the support and recognition of the UN. Its purpose is to encourage a thorough and impartial examination of the problems arising from international relations in the field of law. The courses deal with the theoretical and practical aspects of the subject, including legislation and case law. All courses at the Academy are, in principle, published in the language in which they were delivered in the "Collected Courses of the Hague Academy of International Law .

Le Droit d auteur

Titre : Le Droit d auteur
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015079616077
Libération : 1994

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Droit d auteur et banques d information dans l administration

Titre : Droit d auteur et banques d information dans l administration
Auteur : Victor Nabhan
Éditeur : Québec : Gouvernement du Québec, Ministère des communications
ISBN-13 : STANFORD:36105060054728
Libération : 1992-01-01

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Revue internationale du droit d auteur

Titre : Revue internationale du droit d auteur
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061156688
Libération : 1993

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La protection des photographies en droit d auteur fran ais am ricain britannique et canadien

Titre : La protection des photographies en droit d auteur fran ais am ricain britannique et canadien
Auteur : Ysolde Gendreau
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : STANFORD:36105062051292
Libération : 1994

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